Journée de discussion sur l’accès à la terre

Après sept ans d’existence et d’engagements pour le soutien de petites structures paysannes polyvalentes, la Fondation Le Lombric souhaite rassembler les acteurs et actrices de l’agriculture paysanne de demain autour de la question du foncier agricole.

Le soutien de petites structures polyvalentes, qui est le but social de la Fondation, n’est possible que dans un contexte où existent des moyens juridiques et administratifs d’enrayer la tendance à l’agrandissement des fermes et à la disparition des actif·ves agricoles.

Or, trop souvent, l’installation hors cadre familial fait face à des obstacles presque insurmontables : reprise de l’actif et du foncier financièrement très lourde ; difficulté à organiser le passage de témoin ; difficultés d’accès à l’information foncière ; etc.

A cela s’ajoute que les paysan·nes en devenir souhaitent souvent développer des formes sociétaires qui permettent un partage égalitaire des risques économiques et des responsabilités. Ce désir se heurte à un cadre juridique et administratif pensés pour des fermes familiales avec un exploitant unique et des salarié·es, et éventuellement des aides familiales.

Diverses initiatives existent autour de ces questions: le VKMB tient à jour une liste de cédants et se propose de les mettre en contact avec des repreneurs potentiels. Plusieurs fondations, comme la nôtre, s’engagent pour alléger les charges financières d’opération de reprise de fermes.

Nos objectifs pour cette journée sont les suivants :

  • dresser un état des lieux des difficultés liées à des reprises hors cadre familial et plus généralement des difficultés d’accès au foncier ;
  • dresser un état des lieux des initiatives privées existantes et des dispositifs publics en cette matière ;
  • imaginer des pistes d’évolutions législatives ou des manières de faciliter les rapports avec les administrations.

La journée se déroulera en trois temps : un temps de retours d’expériences de candidat·es à l’installation ou de nouveaux·elles installé·es ; un temps d’échange avec les invité·es (membres d’associations, représentants de fondations, représentants des administrations) ; un temps de synthèse et de perspectives.

Cette journée de discussion se déroulera au premier trimestre 2020. Vous êtes intéressé·e ? Contactez-nous: secretariat@lelombric.org